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LA SECURITE SOCIALE
les régimes spéciaux

mise à jour du 25/09/09

Les quelques régimes spéciaux de la Sécu présents sur le Web coiffés par un nouveau portail.

  • Régimes spéciaux de sécurité sociale
    20/09/07 - Réalisé par le Club des régimes spéciaux, une structure d'échange et de réflexion portant sur tous les domaines de la protection sociale. Pour tout savoir sur les 16 régimes spéciaux  : historique, synthèse et informations générales sur chaque régime, liens Internet. Les autres rubriques concernent l'activité du Cub (extranet).
  • Union nationale des régimes spéciaux
    08/06/05 - Portail de présentation de 12 régimes spéciaux d’assurance maladie obligatoire dans le cadre du GIE SESAM-Vitale. Historique, organisation, chiffres, contacts, informations aux professionnels (télétransmission), fil d'actualité, FAQ.
  • C.N.M.S.S.
    Le site de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale qui couvre plus d'un million de personnes. Présentation de cette organisation originale dans le monde de la sécurité sociale, actualités, revue, réglementation, chiffres clés....
  • Caisse Nationale des Industries électriques et gazières (CNIEG)
    31/01/06 - Créée le 1er janvier 2005, cette caisse est issue de l'unification des régimes de retraite des Industries électriques et gazières. Elle gère l'ensemble des pensions de vieillesse, d'invalidité et de décès pour les agents d'EDF, Gaz de France et des Entreprises Non Nationalisées (ENN). Présentation du régime, de la caisse, 3 espaces dédiés sécurisés (formulaires, fiches pratiques, services en ligne, contacts, ....).
  • La CAMIEG et le blog
    21/05/08 - La CAMIEG, Caisse d'Assurance Maladie des Industries Electrique et Gazière, est un organisme de sécurité sociale créé par le décret n° 2007-489 du 30 mars 2007, pour prendre en charge la gestion du régime spécial d'assurance maladie-maternité des IEG, précédemment géré par les CMCAS. Cette première version du site a été conçue pour guider les 544 000 bénéficiaires dans les impacts occasionnés par ce changement d'opérateur et accompagner chacun dans cette transition, en apportant notamment les informations nécessaires aux échanges avec la CAMIEG. D'autres fonctionnalités apparaîtront courant 2008 telles qu'un accès sécurisé aux informations personnelles (droits et remboursements), ainsi que la possibilité d'effectuer certaines démarches en ligne.
    Et comme les dysfonctionnements semblent importants à la CAMIEG, un blog a été ouvert où les bénéficiaires du régime se défoulent.
  • CAVIMAC
    1/04/03 - La caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes propose un site destiné à ses assurés (ministres des cultes, membres des associations et collectivités religieuses) ainsi que pour tous les acteurs de la sphère sociale. Au-delà des infos générales et des actualités sur la caisse, on trouve une cinquantaine de fiches techniques et médicales ainsi qu'un accès aux formulaires et circulaires de l'établissement.
  • Caisses de Prévoyance et de Retraite du personnel de la SNCF
    20/07/07
  • ENIM
    21/10/02 - Le régime spécial de sécurité sociale des marins est géré par l'Établissement National des Invalides de la Marine (ENIM). Actualités, prestations offertes, découverte du régime.
     
  • AGESSA
    1/03/04 - Association gérant le régime de sécurité sociale spécifique des artistes auteurs. Histoire, activités et services, infos pratiques
     
  • Le Régime Minier
    27/09/07 - Le Régime Minier, créé par un décret en 1946, assure tous les risques (maladie-maternité, vieillesse-invalidité, AT/MP). La réforme intervenue en 2007 a regroupé les organismes gestionnaires en 7 régions qui couvrent l'ensemble du territoire national, soit sept Caisses régionales de la sécurité sociale dans les mines (CARMI). A leur tête, la Caisse Autonome Nationale de la Sécurité Sociale (CANSSM) anime et coordonne leurs actions. Pour tout savoir sur ce petit régime spécial (216 000 bénéficiaires maladie) : historique, chiffres clés, rapport d'activité, réseau de soins, action sociale, actions de santé publique, journal interne du régime minier, ...
  • Filieris, la marque de santé du régime minier de sécurité sociale
    28/09/09 - Le régime spécial de sécurité sociale des mines annonce, par communiqué du 16 septembre 2009, qu'il crée la marque "Filiéris, la santé en action", pour l'ensemble de son offre de santé. Accessible à toute la population depuis 2005, sans dépassement d'honoraires, cette offre de santé, présentée sur un site Internet dédié, comporte notamment des centres de santé, établissements hospitaliers, de soins de suite et réadaptation, Ehpad, des services de soins à domicile et d'aide à la personne.
  • La SSM du Pas-de-Calais
    29/09/04 - Ouverture le 22 septembre du site Internet de la Société de Secours Minière du Pas-de-Calais rattachée à la Caisse Autonome Nationale de la Sécurité Sociale dans les Mines. Ce régime spécial de sécurité sociale a la particularité d'offrir les soins à ses affiliés à travers un réseau de soins développé sur tout le bassin minier. Les personnels, médicaux ou para-médicaux, travaillant dans ces structures sont salariés du régime des mines. Notons que ce régime est en cours de réforme avec pour objectif d'ouvrir son réseau de soins aux autres régimes. En parallèle, ses affiliés pourront aller consulter des médecins libéraux dès le 1er juillet 2005. 
  • Caisse de Retraite et de Prévoyance des Clercs et Employés de Notaires (CRPCEN)
    21/12/04 - Présentation du régime spécial de sécurité sociale au profit des salariés du notariat, actualités, services en ligne, téléchargement de la revue le lien social, observatoire du notariat. Quelques nouveautés sont apparues fin 2004 : deux nouvelles rubriques (Offres de location immobilières ;  Marchés publics), et dans l'espace Employeur, "Le Recueil Social et Comptable" avec actualisation en temps réel. Un outil de simulation a également été mis en ligne pour les allègements et/ou réductions de charges salariales.
  • CNBF
    Caisse nationale des barreaux français. Calcul des cotisations et simulation des droits en ligne (26/05/02).
  • CNRACL
    15/02/07 - La caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales est, depuis 1945, l'un des principaux régimes spéciaux de sécurité sociale. Établissement public national, elle est gérée par la direction des retraites de la Caisse des dépôts. La CNRACL fonctionne selon le principe de la répartition: elle assure, grâce aux cotisations versées par plus de 1,8 million d'actifs, le paiement des retraites de 793 000 pensionnés relevant des fonctions publiques territoriale et hospitalière. L'originalité de cette caisse est d'être le seul régime spécial de sécurité sociale dont le conseil d'administration comporte en son sein des représentants des employeurs et des salariés élus.
  • Caisse de retraites du personnel de la RATP
    04/06/07 - Cette caisse instituée par le décret du 26 décembre 2005 assure le fonctionnement du régime spécial de retraites dont relèvent les agents et anciens agents du cadre permanent de la Régie Autonome des Transports Parisiens. Le site offre quelques infos sur le régime (actualités, missions, organigramme, contacts, conseil d'administration, marchés) ainsi qu'une rubrique documentation (règlement des retraites, imprimés téléchargeables, fiches techniques, ...).
  • CRPN
    05/07/07 -  La Caisse de retraite du personnel navigant (CRPN) gère le régime de retraite obligatoire et complémentaire du personnel navigant
  • Régime Spécial d’Assurance Maladie et d’Assurance Vieillesse de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris

Autres sources d'infos

Le glossaire des sigles de l'institution 

 

Textes officiels

Code de la Sécurité sociale
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