> espace communautaire > votre carrière à la sécurité sociale

VOTRE CARRIÈRE

mise à jour du 08/06/17

 
1. Le STATUT - L'intéressement
Conventions collectives
Intéressement
  • Résultats de l'intéressement 2016 du personnel du régime général
    18/04/17 - Le S
    NADEOS CFTC a mis en ligne le compte rendu de la RPN intéressement du 18 avril 2017, comprenant les analyses du syndicat sur les éléments communiqués.
    Retrouvez sur le site de la CGT les résultats complets de l'intéressement 2016 dans les différentes branches du régime général, maladie, famille, recouvrement, retraite, Ucanss et CCSS Lozère, caisse par caisse (commission de suivi du 18 avril 2017). Depuis l'année dernière, la prime d'intéressement doit être versée avant le 31 mai. Lorsqu'un salarié ne fera pas connaître, par l'intermédiaire du bulletin d'option, son intention de percevoir l'intéressement, sa prime sera affectée d'office au plan d'épargne interentreprises.
Baromètre social
  • Baromètre Social Institutionnel 2016
    09/02/17 - L'UCANSS a mis en ligne les documents transmis aux organisations syndicales à l'occasion de la réunion de l'instance nationale de concertation consacrée au baromètre social institutionnel qui s'est tenue le 9 février 2017.
    > Accès aux documents (principaux enseignements et résultats nationaux)

    > Version définitive du Procès verbal de l'INC BSI 2016 du 9 février 2017
Protocoles d'accord
Cumul d'activités à la Sécu
  • L'Ucanss fait le point sur le cumul d'emplois à la Sécu
    24/02/11 - Une lettre circulaire de l'Ucanss du 24 février 2011 fait le point sur "l'élargissement des activités pouvant être cumulées à titre accessoire et le cumul d'emplois pour les salariés à temps partiel". L'employeur souligne, s'agissant du cas particulier des salariés recrutés à temps partiel, que certaines modifications ont été apportées par la loi du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels des fonctionnaires. Le décret du 20 janvier 2011 a étendu la liste des activités pouvant être cumulées à titre accessoire. Quant au décret en Conseil d'Etat qui doit préciser les règles applicables aux salariés des organismes de Sécurité sociale, il n'est toujours pas paru à ce jour. Mais compte tenu des modifications apportées par ces textes et du nombre d'interrogations sur le sujet, l'Ucanss a jugé opportun de préciser l'application de ces nouvelles règles. A cet effet, une note rappelle les activités accessoires pouvant être cumulées ainsi que les dispositions particulières applicables aux salariés à temps partiel.
    > Les nouveautés en matière de non cumul d'emplois :
    http://dom-extra.ucanss.fr/ucanss/public/prod/tc.nsf/43A7D0366772B8DBC1257841003787BE/$file/Annexe_LC009.pdf
  • Le statut de l'auto-entrepreneur et le personnel de la Sécu
    23/03/09 - L'Ucanss aborde la question dans une circulaire n° 018- 09 du 23 mars 2009 et une note technique. Le salarié d'un organisme de Sécurité sociale peut être autorisé à cumuler une activité à titre accessoire sous le statut d'auto-entrepreneur dans certains secteurs d'activités prévus par le décret du 2 mai 2007, à savoir les expertises ou les consultations, les enseignements et les formations, et les travaux effectués chez des particuliers. Donc, aucun changement. Concernant les salariés recrutés à temps partiel pour une durée de travail hebdomadaire inférieure à 17h30, le cumul avec une activité privée lucrative est permis sous réserve de ne pas porter atteinte au fonctionnement normal du service, à l'indépendance et à la neutralité du service, ajoute l'Ucanss. Également abordé dans la note technique, le statut d'auto-entrepreneur pendant un congé création d'entreprise.
    > La note technique de l'Ucanss

 

2. Les ÉCOLES & FORMATIONS
Les sites utiles
  • Ecole Nationale Supérieure de Sécurité Sociale  (EN3S)
    09/12/06 - Informations sur le concours d'entrée, la formation initiale, la formation continue, lettre d'information. Fonds documentaire en ligne.
    Propose un site dédié à son colloque annuel : http://colloque.en3s.fr
  • Uniformation devient l'OPCA des personnels du régime général de la Sécurité sociale, à compter du 1er janvier 2012, a la place du FAF Sécurité sociale
Les formations
L'Institut 4.10 a ouvert son site web
02/11/15 - Cette première version vous propose d'ores et déjà les informations essentielles sur l'institut, la continuité avec les CRFP ou encore les modalités de commande, avant que ses contenus ne soient étoffés dans les semaines et mois prochains. Il vous permet également d'accéder au catalogue de l'Institut 4.10 qui rassemble l'ensemble des offres de branche et interbranches disponibles sur tout le territoire.
Rappelons que l'Institut 4.10 se substitue aux CRFP à partir du 1er janvier 2016 et devient l'organisme de formation et d'accompagnement RH du personnel du régime général de sécurité sociale. Il pourra proposer l'ensemble de son offre à tous les acteurs de la protection sociale sans reprendre le système d'adhésion actuel aux CRFP. Il comptera 250 collaborateurs dont 120 experts pédagogiques répartis sur 15 sites en France.

 

3. Les associations professionnelles - syndicats
 
4. Les Emplois et Concours
Les Métiers
  • Espace métiers : répertoire des métiers V2 - les métiers de la Sécurité sociale par ceux qui les exercent :
    témoignages - Site Ucanss
    Le répertoire des métiers présente et analyse des métiers de la Sécurité sociale. Outil pragmatique et fonctionnel : 3600 fonctions, 85 métiers classés en 17 familles professionnelles. L'essentiel des salariés du régime général (46 %) est classé dans la famille "gestion des situations clients".
Les offres d'emplois - concours internes & externes
Statistiques sur les personnels
  • Le personnel des organismes de sécurité sociale en 2015 (42 pages) - Ucanss - juillet 2016
    Présentation détaillée du personnel du régime général au 31/12/15. Une mine d'informations statistiques sur les différentes professions relevant de la convention collective nationale que l'on peut facilement comparer d'année en année (les données sont disponibles depuis 1999).
  • Cahier des ressources humaines du régime général, de la MSA et du RSI données 2015 (N° 11 - juin 2017)
    08/06/17 - Fruit de la collaboration entre les caisses nationales et la Direction de la Sécurité sociale, la 11e édition du Cahier des ressources humaines propose une analyse relative à l’évolution des données sociales pour la période 2013 - 2015, au sein du régime général, du Régime social des indépendants et de la Mutualité sociale agricole.
    Ce document de la DSS, publié dans la série "Tableaux de bord synthétiques", offre ainsi un aperçu des grandes tendances en termes d’emploi au sein des organismes de sécurité sociale, en lien notamment avec les restructurations des réseaux et la transformation des missions des caisses. Sont présentées les données clés de cartographie des effectifs des branches et régimes, des rémunérations, de l'absentéisme, du climat social et de la négociation collective, de l'accès à la formation professionnelle, ainsi que de la responsabilité sociale interne. Cette année, il apporte un éclairage particulier sur la politique de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) menées au sein des différents régimes avec le déploiement d’outils novateurs.
    Dans un contexte de vieillissement de la population salariée de la sécurité sociale, des politiques de remplacement adaptées sont mises en oeuvre au sein des organismes. Avec plus de 8 600 agents recrutés en CDI en 2015, la Sécurité sociale est l’un des plus grands recruteurs en France, son volume le plaçant dans les dix premières entreprises qui recrutent. La même année, le nombre de départs est chiffré à 10 118 (dont environ 60 % en retraite).
  • Les rapports 2016 sur la formation professionnelle et sur l'emploi en ligne - Ucanss
    08/12/16 - En cette fin d'année 2016, l'Ucanss, fédération d'employeurs du Régime général de Sécurité sociale, publie les nouveaux rapports en matière d'emploi et de formation professionnelle au sein de l'Institution pour l'année 2015 ainsi que les chiffres-clés correspondants. Outils d'analyse et d'évaluation des politiques mises en oeuvre dans le Régime général en matière de ressources humaines, ces documents édités depuis 10 ans témoignent des efforts consentis par la branche, qui demeure l'un des employeurs les plus recruteurs de France et aussi l'un des plus impliqués dans la formation de ses salariés.
    Concernant l'année 2015, après une période marquée par une réorganisation importante de son réseau,  entre 2010 et 2014 selon les branches, le Régime général de Sécurité sociale s'oriente vers une stabilisation de son nombre d'organismes : 344, soit 13 organismes de moins qu'en 2014. Cette évolution est due à la transformation de l'organisation de la fonction informatique de la branche Famille dont les centres informatiques ont été intégrés à la CNAF au 1er juillet 2015. Le Régime général a employé 147 146 agents en CDI en 2015, soit une baisse de 0,9 % sur un an et de 5,6 % depuis 2010. L'effectif cumulé sous contrat à durée indéterminée et déterminée est de 154 546 en 2015, soit à un niveau proche de celui de 2014, et en baisse de 4,6 % depuis 2010. Les organismes ont recruté 6 072 personnes en CDI et 7 400 salariés en CDD au cours de l'année 2015. 64 % des collaborateurs relèvent de la catégorie des employés contre 68 % en 2010. L'âge moyen des salariés reste stable (45,5 ans) et l'Institution observe une baisse de l'ancienneté moyenne (19 ans).
    Le rapport formation professionnelle traduit l'esprit de la réforme initiée par la loi du 5 mars 2014, qui entend responsabiliser les acteurs de la formation professionnelle. Les partenaires sociaux ont souhaité tirer toutes les conséquences de cette loi notamment par la négociation en 2015 d'un nouvel accord de branche relatif à la formation professionnelle. Le document rend compte cette année encore d'un taux d'accès à la formation (61,4 % en 2015 pour 247 millions d'euros dépensés), un chiffre très supérieur à celui de l'interprofession. La poursuite de la mission d'observation prospective des métiers et des qualifications (lancement de l'étude portant sur la mobilité des salariés en 2015), le développement continu de la politique de certification (6 CQP répertoriés) et la création au 1er janvier 2016 de l'Institut 4.10, premier dispensateur de formation pour la branche, témoignent d'une dynamique pérenne du dialogue paritaire dans l'Institution, garantissant le développement des compétences des salariés et un accompagnement dans la réalisation de leurs projets professionnels.
    > Le rapport sur l'emploi 2016 et le rapport sur la formation professionnelle 2016.
  • La gestion du personnel des organismes de sécurité sociale : une stratégie de modernisation à définir sans tarder
    20/09/16 - Un chapitre du Rapport de la Cour des comptes septembre 2016
    Les caisses de sécurité sociale ont réduit leurs effectifs (-10,8 % entre 2005 et 2015). La durée du travail y est cependant inférieure à la durée légale (1 540 heures contre 1 607 heures) et l’absentéisme élevé (8,9 % en moyenne, avec de fortes disparités entre organismes). Remédier à cette situation permettrait de dégager un potentiel de travail supplémentaire équivalent à 10 000 emplois. Les 55 000 départs à la retraite prévus dans les dix ans à venir rendent dans tous les cas urgente une modernisation de la gestion des ressources humaines, afin de dégager des gains de productivité. > Le chapitre 11
Classement des caisses
Ucanss
  • Actualisation au 1er juillet 2016 du classement des organismes du régime général de la Sécurité sociale
    25/07/16 - Rappelons que les organismes du régime général de la Sécurité sociale sont classés en quatre catégories, dénommés A, B, C et D, sur la base de critères quantitatifs d'activité, propres à chaque branche de législation, permettant de positionner dans une série continue chaque organisme l'un par rapport à l'autre. Comme chaque année, les Caisses nationales ont transmis à l'Ucanss les données permettant de dresser les tableaux actualisés de la répartition des organismes dans chaque catégorie au 1er juillet 2016. Ces tableaux ont été approuvés par le Comité exécutif lors de sa séance du 13 juillet 2016. Le 18 juillet, l'Ucanss a mis en ligne la circulaire et en annexe les fameux tableaux par type d'organismes : CAF, CPAM, Urssaf, Carsat, CGSS, Ugecam, CCSS (LC 023/2016 du 18-07).
    > Actualisation au 1er juillet 2016 du classement des organismes du Régime général de Sécurité sociale
Affectations des élèves de l'EN3S
Listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction Tout savoir sur la liste d’aptitude - site Ucanss
  • La liste d'aptitude 2017 aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et  de certains régimes spéciaux
    Arrêté du 21 décembre 2016 fixant la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux valable à compter du 1er janvier 2017, JO du 29/12/16
  • La liste d'aptitude 2017 aux emplois d'agent de direction des organismes de MSA
    Arrêté du 22 décembre 2016 fixant la liste d'aptitude pour 2017 aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole, JO du 30/12/16

Lettre circulaire Ucanss LC 030-16 du 22 décembre 2016 sur les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux pour l'année 2018

Arrêté du 17 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2013 relatif aux conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux, JO du 26/12/14

Arrêté du 10 octobre 2013 fixant les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole, JO du 29/10/13

  • Arrêté du 5 mars 2013 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1998 modifié fixant les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du RSI et aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines, JO du 10/03/13
  • Arrêté du 6 avril 2011 modifiant l'arrêté du 11 avril 2001 fixant les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de MSA, JO du 19/04/11
     
  • la rubrique "réussir le concours de l'EN3S"
Risques psycho_sociaux
  • "Diagnostic national portant sur les conditions de travail et leur impact sur la santé des salariés du régime général de la Sécurité sociale"
    Mis en ligne par le SNADEOS CFTC, ce document voulu par les partenaires sociaux dans le cadre du groupe de travail mis en place par l'UCANSS a été validé lors d'un comité de pilotage spécifique le 21 septembre 2011. Certains éléments relevés lors des auditions faites dans 29 organismes sont alarmantes et il est impossible désormais aux décideurs - ministère, caisses nationales, COMEX et UCANSS - de nier l'existence d'un malaise profond, grave et préoccupant persistant au sein des organismes de sécurité sociale. Toutes les fonctions sont touchées (employés, cadres et cadres supérieurs, agents de direction).
    http://cftc.snadeos.free.fr/npds/downloads/dossiers/Diagnostic_national_conditions_de_travail_21-09-2011.pdf
Carrière des agents de direction
  • Le décret n° 2013-624 relatif aux agents de direction des organismes de sécurité sociale du 15 juillet 2013 a été publié au Journal Officiel du 17 juillet 2013.
    Première étape indispensable dans la mise en œuvre de la réforme qui fait suite aux travaux et concertations confiés à Annick Morel visant à dynamiser la carrière des agents de direction de l’institution, il sera suivi de la publication d’autres textes réglementaires d’ici septembre 2013 (arrêtés).

    Ce décret a pour principaux objectifs :

    • la modernisation des concours d’accès à l’Ecole nationale supérieure de sécurité sociale, de la scolarité et de la gouvernance de l’Ecole ;
    • la réforme du dispositif de la liste d’aptitude aux emplois d’agents de direction des organismes de sécurité sociale afin de moderniser la gestion des carrières des agents de direction ;
    • la modernisation des dispositions définissant les pouvoirs des directeurs des caisses locales en matière de GRH.
  • Le rapport de la Commission Morel traitant de la dynamisation de la carrière des agents de direction de la sécurité sociale
    23/09/11 - La version complète du rapport de décembre 2010
  • La dynamisation de la gestion des agents de direction du régime général de sécurité sociale
    20/12/07 - La réalisation d'une mission d'audit sur "la dynamisation de la gestion de l'encadrement supérieur du régime général" figurait au programme de travail de l'IGAS pour 2006, approuvé par le ministre de la Santé. Le rapport publié en mai 2007 mais rendu public en décembre sur le site de la Documentation française constate que "la gestion des agents de direction n'est pas en crise. La mission n'a recueilli aucune doléance sur l'adéquation du profil des agents de direction aux missions qui leur sont confiées. La gestion des agents de direction est loin d'être immobile. Les procédures de nomination des directeurs et des agents comptables sont profondément modifiées par l'ordonnance du 24 avril 1996 instituant le comité des carrières et, principalement dans la branche maladie, par la loi du 13 août 2004. Le protocole d'accord du 22 juillet 2005, en cours de mise en œuvre, rénove le régime d'évaluation et de rémunération des agents de direction. Pour autant, l'examen des profils de carrières et des procédures montre que la situation actuelle n'est pas parfaitement satisfaisante. D'une part, les évolutions à l'oeuvre ne sont pas allées au bout de leur logique, et les procédures nouvelles de gestion des agents de direction se superposent à celles héritées de l'histoire. D'autre part, certains outils de dynamisation de la gestion des agents de direction, mis en œuvre dans le secteur privé ou dans le secteur public, ne bénéficient pas encore aux agents de direction du régime général". L'IGAS fait quatre série de propositions pour dynamiser leur carrière.
    > Rapport IGAS de mai 2007 - 130 pages :
    http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/074000757/0000.pdf

 

5. La politique salariale
Le régime général  

 

6. Les VACANCES - Le sport
 
  • Le réseau AVMA
    L’Association de Vacances de la Mutualité Agricole anime un réseau de 10 villages et résidences de vacances. L'AVMA a été créée par la Caisse centrale et les caisses départementales de Mutualité Sociale Agricole.

  • Vacances scolaires
    Le calendrier scolaire est disponible sur le site du ministère de l'Éducation nationale.

  • Union Nationale des Groupes Sportifs et de Loisirs des Organismes Sociaux (UNGSLOS)
    Cette association a pour but de promouvoir le sport et les loisirs individuels ou collectifs au sein des organismes sociaux, mais aussi de fédérer le mouvement sportif au niveau régional et national. Aujourd'hui, l'UNGSLOS compte 43 clubs affiliés. Les Jeux d'été 2017, organisés par le CASS Bordeaux auront lieu du 25 mai au 28 mai· à Gradignan
    > Le site de l'association UNGSLOS et la page Facebook

7. Le régime de Retraite complémentaire et de Prévoyance
Le régime complémentaire de couverture des frais de santé obligatoire
 des agents de la Sécurité sociale
 
  • Retraite complémentaire :
    Affiliation à L'AG2R pour les non cadres http://www.ag2r.com
    Affiliation à l'IREC et à la CIPC-R
  • Un espace Ucanss sur la retraite complémentaire et le système différentiel
    19/10/12 - Dans l'optique des nombreux départs à la retraite de salariés de l'Institution dans les années à venir, l'Ucanss met à notre disposition une documentation en ligne "Préparer sa retraite" rappelant le cadre général de la retraite complémentaire pour les salariés des organismes de Sécurité sociale et les règles présidant au calcul de la pension différentielle.
  • Un espace Ucanss sur la complémentaire santé obligatoire
    19/08/12 -
     Une base documentaire sur la gestion de la complémentaire santé, régulièrement mise à jour, est accessible dans l’espace dédié aux ressources humaines. Elle regroupe par thématiques, les points essentiels sur lesquels les services RH peuvent s’interroger : Lettres d’infos ; Textes de référence ; Fiches pratiques actualisées ; Notices des assureurs ; Cotisations, tableau de garantie et grille optique ; Fonds de solidarité ; Cartographie des assureurs ; Processus et modes opératoires pratiques ; Foire aux questions
  • La Prévoyance : La Capssa en ligne
    10/01/06 - La CAPSSA est l’institution de prévoyance créée en 1994 pour gérer le nouveau régime de prévoyance (décès et invalidité) du personnel de la sécurité sociale. Elle cède à son tour au chant des sirènes des nouvelles technologies de l'information en ouvrant ce site d'information donnant accès aux imprimés indispensables téléchargeables, aux garanties apportées, à des statistiques et autres publications de l'institution. Les contacts se font par formulaire.
     

  • Contrat de surcomplémentaire santé "SECU-SUR"
    plaquette de présentation des garanties
    http://www.snetossa.org/file/SECU_SUR_FLYER.PDF

     

8.  Les magazines professionnels
 
  • Élan social
    Le magazine professionnel de la Sécurité sociale disponible sur le site de l'AEN3S
     
  • "Le Panorama de l'actualité Internet dans le domaine de la Sécurité sociale" - Annuaire-secu
    Abonnement à la lettre hebdomadaire en ligne sur ce site (page d'accueil ou
    http://www.annuaire-secu.com/11_2.html

 

Copyright ©2002 l'@nnuaire Sécu