Assurance maladie
Régime général

mise à jour du 17/08/10

Autour de ameli.fr, l'Assurance maladie en ligne, portail pour la branche maladie du régime général, ne gravitent plus que quelques sites des UGECAM. Les CPAM et les services médicaux sont désormais intégrées au portail.
Certaines caisses locales s'associent au niveau régional avec les organismes des autres branches dans des domaines particuliers comme le contentieux ou le risque AT/MP.

La création des sites internet propres aux services médicaux a été abandonnée. Les informations provenant du Service Médical sont intégrées directement dans le portail ameli.fr. Il ne reste que deux sites poursuivant l'aventure.

Sites nationaux (8)

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• AMeli - Le portail maladie du régime général
  17/12/09 - Le site Ameli, pour "Assurance maladie en ligne", est le portail du régime général. Il offre des infos générales pour quatre publics : assurés, professionnels de santé, employeurs et presse. Fin 2006, le portail a subi une refonte complète. Son apparence, son ergonomie, et, surtout, son organisation et ses services en ligne proposés, ont été totalement repensés. Si on retrouve l'accès par utilisateurs cibles de l'ancien portail, son organisation est toute nouvelle puisqu’il fédère désormais l'ensemble des sites Internet des caisses locales. L'information spécifique aux CPAM se retrouve dans une rubrique "votre caisse" accessible en s'identifiant par son code postal. Autre grosse nouveauté : la mise en place de véritables téléservices en ligne, avec l'ouverture des "comptes en ligne", dès l'ouverture pour les professionnels de santé et début 2008 pour les assurés. Ces derniers peuvent consulter leurs remboursements des 6 derniers mois, vérifier leur situation vis-à-vis du dispositif médecin traitant, contacter leur caisse via un formulaire, et terme éditer leurs relevés de compte.
  Les services en ligne des assurés jouent les vedettes (mon compte ameli, adresses et tarifs des professionnels de santé, formulaires). La zone "Accès rapide" en bas de page permet d'accéder d'un clic aux services et articles les plus recherchés.
  L'espace « Assurés » est de loin le plus consulté avec environ 2,2 millions de visiteurs en octobre 2009. Trois évolutions importantes pour faciliter l'accès des assurés à l'information. La nouvelle "conseillère virtuelle" du site, dénommée Amélie, qui se présente sous la forme d'un personnage animé en 2D, leur donne une information de premier niveau et les aide à trouver plus vite leur réponse. Le service de recherche "Adresses et Tarifs" s'appelle désormais "Ameli Direct" avec une ergonomique améliorée et des compléments d'information notamment sur les établissements de santé privés. L'internaute peut désormais effectuer une recherche par acte, c'est-à-dire trouver le professionnel qui pratique un acte sans forcément connaître sa spécialité. Enfin, dès janvier 2010, les informations relatives à la santé et la prévention seront désormais regroupées dans un site dédié : ameli-santé.
   Ameli.fr est le 3e site de service public en terme d'audience après pôle emploi et le portail des CAF, avec 5,2 millions de visites mensuelles (octobre 2009). Plusieurs sites annexes également :
• L'Assurance maladie recrute, le nouveau portail RH de la branche maladie
  17/018/10 - La CNAMTS a ouvert le 16 mars 2009 un site RH de recrutement présentant l'organisation de la branche maladie, ses métiers ainsi que ses personnels. L'ensemble des postes à pourvoir dans les CPAM et à la CNAMTS, mais également les stages proposés par les organismes du réseau seront disponibles. Chaque candidat a la possibilité de créer son espace personnalisé pour recevoir des alertes mail ou postuler en ligne (très pratique). Le moteur de recherche permet de cibler un métier, une région, le type de contrat ou le niveau d'expérience. Gros manque à signaler : le niveau de rémunération des postes n'est pas prévu ! 28 125 espaces candidats ouverts et 959 offres déposés à ce jour (juin 2010)
• Ameli-sante
  25/05/10 - Site de l'Assurance Maladie entièrement dédié à la prévention et la santé autour de 16 thèmes (angine, asthme, cancers, diabète, contraception, etc.). Au centre de la page, 5 thèmes sont mis en évidence. Ils seront alternés en fonction de l'actualité. Ce site s'enrichira progressivement au cours de l'année 2010.
• Le rapport d'activité de la CNAMTS
  29/09/09 - Le rapport d'activité 2008 de l'Assurance Maladie a été mis en ligne sur un site spécifique, activites.ameli.fr, indépendant du portail ameli. Sa home page décline les activités de l'Assurance Maladie en 6 points clés : être accessible, être innovant, prévenir le risque, mieux dépenser, mieux organiser et mieux comprendre. S'y trouvent également des rubriques telles que "Développement durable", "Nous connaître" et "Résultats". Un abonnement à une newsletter mensuelle est également proposé pour suivre les résultats des actions de la caisse tout au long de l'année.
• Le portail des régimes d'assurance maladie
  18/12/06 - Utilisant l'ancienne adresse du portail des Urcam, les trois régimes d'assurance maladie viennent d'ouvrir ce portail permettant d'orienter l'assuré vers le site du régime obligatoire qui le concerne, selon qu'il soit salarié, non salarié ou salarié agricole, ou travailleur indépendant. Brève présentation des régimes et quelques liens dont celui des Urcam. Une simple passerelle.
• Fonds CMU
  16/07/06 - Nouvelle présentation du site du fonds depuis décembre 2004, Ce dernier est à la disposition de tous les publics, bénéficiaires de la CMU ou professionnel du social et de la santé. Il se veut à la fois informatif, pratique et simple d’accès. Il vise aussi à être exhaustif, régulièrement mis à jour, pour présenter l’état des lieux des textes légaux portant la CMU, l’étude de leur application et des populations concernées en France métropolitaine et dans les DOM. Listes des Organismes complémentaires (mutuelles, institutions de prévoyance, sociétés d'assurances) prenant en charge la gestion de la part complémentaire de la CMU, lettre d'information Référence CMU. Offre une rubrique sur l'aide à l'acquisition d'une complémentaire santé (crédit d'impôt) qui permet aux spécialistes de disposer rapidement de l'exhaustivité des textes et documents sur le sujet.
  Les caisses disposent d'un "espace partenaires" (bouton accès réservé). Deux listes sont proposées : une liste faisant apparaître l'historique des OC depuis 2001 (entrées, sorties, maintien), une liste de l'année en cours.
• Accès direct aux bases de données médicales de l'Assurance maladie
  16/03/05 - Ce site vous propose l'accès à la table nationale de biologie (TNB), à la CCAM, à la LPP et à la base de données des médicaments (BDM).
• Le site de la CCAM
  09/01/09 - Découvrez le nouveau site de la classification commune des actes médicaux (CCAM) accessible sur Ameli. Se voulant plus ergonomique et plus convivial, le site permet au professionnel de santé de :
  - consulter les règles de facturation en CCAM (les conseils pour bien remplir la feuille de soins, les règles tarifaires et les principes généraux de la CCAM)
  - trouver un acte selon plusieurs critères : par son code, par un mot-clé dans le libellé ou par chapitre.
  - retrouver les actes les plus fréquents de sa spécialité et de mémoriser les actes consultés.
  - télécharger la CCAM à imprimer sous deux formats (Pdf et Excel) pour chacune des versions de la CCAM.
  > Accès à la CCAM (version 15)
• Le service d'accompagnement sophia
  26/01/10 - L'Assurance Maladie a fait de l'accompagnement des patients atteints de pathologies chroniques l'une de ses actions prioritaires pour mieux prévenir l'apparition des complications, souvent très graves. Le système Sophia d'accompagnement thérapeutique des diabétiques, deux ans après son lancement, a près de 53 000 patients adhérent début janvier 2010 au dispositif expérimenté dans 11 départements. Le taux d'adhésion au programme s'élève à 26,5 % en moyenne, le taux était moindre à la Réunion compte tenu de son intégration plus récente à l'expérimentation en septembre dernier. Les études de satisfaction menées auprès des adhérents et des médecins montrent que 80 % des adhérents Sophia sont satisfaits du service et une grande majorité d'entre eux prêts à recommander le service à d'autres patients (90 %). Des résultats encourageants pour ce service dont la montée en charge se poursuivra en 2010 avec l'élargissement progressif à de nouveaux départements. L'objectif est de doubler le nombre d'affiliés d'ici fin 2010. Quant à l'évaluation médico-économique du dispositif, il faudra attendre le printemps prochain pour en connaître les premiers retours. A ce stade, l'organisation de la généralisation d'un tel programme, envisagée par l'Assurance maladie et les pouvoirs publics, n'a pas encore été arbitrée.
   

Risques professionnels

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• Le site des accidents du travail et des maladies professionnelles
  22/12/06 - La CNAMTS a lancé un site Internet pour sa la branche Risques Professionnels destiné en priorité aux acteurs de l'entreprise  : dirigeants, responsables du personnel, membres des CHSCT, délégués du personnel et syndicaux, salariés, mais aussi médecins, associations de victimes, chercheurs, étudiants, journalistes.... Il est constitué de quatre grands espaces correspondant aux grandes activités de la branche : Prévention, indemnisation, cotisations et statistiques (dont l'accès est déplacé à droite). Un espace spécifique permettant d'appréhender le fonctionnement de cette branche, les actualités du secteur et quelques études et dossiers complètent le site.
  Les Conventions nationales d'objectifs sont désormais proposées en téléchargement. Enfin, le service de consultation en ligne du compte employeur est disponible sur inscription à partir du portail. Ce service permet à l'entreprise de consulter, pour chacun de ses établissements, le taux qui lui a été notifié ainsi que le contenu de son compte de l’année en cours et de l’année précédente (données administratives, récapitulatif des prestations, sinistres). Ce service sécurisé, qui s'adresse à l’ensemble des employeurs, s'appuie sur le modèle développé et proposé par la CRAMIF. Il est opérationnel depuis la fin 2006.
• Les champs coordonnés de prévention ont leur site
  15/12/09 - Fin 2007, la Direction des Risques Professionnels de la CNAMTS a mis en place les champs coordonnés de prévention, une démarche engagée avec les services prévention des CRAM/CGSS et l’INRS dans le but de rationaliser l’ingénierie de prévention, de mieux valoriser au niveau national les actions de prévention mises en place par le réseau, de mieux évaluer l’efficacité de ces actions et, enfin, de renforcer la coordination de tous les autres acteurs de prévention. Un site dédié à la présentation des champs coordonnés de prévention vient d'être mis en ligne par la DRP début décembre 2009. Une première fiche portant sur l'accueil des nouveaux réalisée par la CRAM Alsace Moselle est disponible.
• Voir les autres sites dans la rubrique santé au travail (risques spécifiques / risques professionnels)
  et les sites des CARSAT

L'Assurance maladie en région - mutualisation (7)

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• Juris Secu Auvergne - Conférence régionale du contentieux en Auvergne
  15/03/04 - Sous l'impulsion du directeur de la CPAM d'Aurillac, une démarche coopérative a été initiée en Auvergne dans le domaine du contentieux. Les services juridiques des CPAM, MSA, CMR et service médical régional avec la collaboration de la Faculté de Droit et de Science Politique de l'Université d'Auvergne - Clermont-Ferrand 1, se réunissent tous les semestres. Au programme : mutualisation d'une documentation opérationnelle, réalisation d'argumentaires et de modes opératoires communs, mise en synergie des compétences des collaborateurs. Le site Internet propose la documentation juridique mutualisée et les travaux de la conférence, un forum, une rubrique actualités et des liens. Accès sécurisé en 2003.
• Espace entreprise de l'Assurance maladie d'Ile-de-France
  28/10/03 - S'inscrivant dans la démarche "Une région-Un service" qui vise à simplifier et harmoniser les rapports entre l'Assurance maladie et ses usagers, les huit CPAM d'Île-de-France et la CRAMIF mettent à la disposition des entreprises de la région un site portail destiné à faciliter les démarches des employeurs et des salariés dans le domaine de la réparation, la tarification et la prévention des risques professionnels. Outre les informations indispensables sur le sujet, le site donne lapossibilité de télécharger ou de commander les formulaires destinés aux employeurs et indique les contacts téléphoniques et les sites Internet des neuf organismes chargés de gérer le risque AT/MP en Ile-de-France. Conseils, téléchargement du guide employeur ou quizz permettant de tester ses connaissances en matière de législation figurent également sur ce portail. 
• Professions Santé Auvergne
  15/11/07 - Le réseau d'assurance maladie de la région Auvergne réalise une lettre électronique régionale dont l'objectif est de faciliter l'accès à l'information des professionnels de santé sur l'assurance maladie et le domaine médical ainsi que sur les données loco-régionales utiles dans l'exercice de leur profession. Retrouvez sur le site les 31 numéros de cette newsletter.
• E-employeurs - L'Assurance Maladie Auvergne pour les Employeurs
  23/11/07 - Le portail "e-employeurs" est une création de 4 CPAM (Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy de Dôme) et la CRAM de la région Auvergne. Il permet notamment de retrouver la lettre électronique destinée aux employeurs de la région. Le premier numéro de cette lettre régionale trimestrielle a été adressé à 3000 entreprises. Inscription et archives en ligne. Cette initiative poursuit les efforts d'information engagés par la région Auvergne envers ce public. Rappelons qu'elle a développé une action pionnière en ouvrant une Plate-forme de service employeurs avec un numéro d'appel unique spécifique dédié aux 45 000 employeurs de la région. 2 régions ont mis en place ce type de service en France : l'Auvergne et Midi-Pyrénées.
• L'Assurance maladie du Bas-Rhin ouvre un site dédié aux travailleurs sociaux
  27/08/07 - Ce site réalisé par les CPAM de Strasbourg, Sélestat et de Haguenau s'adresse aux travailleurs sociaux. Il est destiné à les aider à accompagner leurs publics dans leurs démarches d'accès aux soins. On y trouve des fiches pratiques sur la protection sociale des jeunes majeurs, des bénéficiaires du RMI, des populations issues de l'immigration, sur la CMU, la CMUC et l'AME. Les travailleurs sociaux peuvent télécharger les formulaires nécessaires à la constitution des dossiers et commander des dépliants d'information. Une newsletter est disponible.
• Centre de Médecine Préventive
  29/11/07 - Le Centre de Médecine Préventive est le centre d'examens de santé de Nancy dépendant de l'Assurance maladie. Il est géré depuis le 1er janvier 2007 par une Union de caisses ( primaires de Nancy, Longwy, Epinal, Chaumont, Bar Le Duc, Sarreguemines et la CRAM du Nord Est) et couvre ainsi les assurés de Meurthe et Moselle, Meuse, Vosges, Haute-Marne et canton de Sarreguemines. Environ 45 000 consultations sont effectuées par an. A ma connaissance, le seul site de CES. Historique du centre, dossiers, travaux et publications, tableaux de bord, ...
• L'Assurance maladie Rhône-Alpes lance son portail employeurs
  06/05/08 - Dénommé PEPSS, pour portail employeur sur la protection sociale des salariés, ce site a été conçu et est géré par la CRAM Rhône-Alpes et les CPAM de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drome, de la Loire, de Lyon et de la Haute Savoie.
   

Le glossaire des sigles de la Sécurité sociale 

Voir également l'historique des lois de financement de la Sécurité sociale en France, document IRDES de février 2010 sous l'angle exclusif des mesures relatives à l'assurance maladie - 43 pages

Code de la Sécurité sociale
sur Ucanss.fr

Les circulaires CNAMTS en ligne
> Accès au moteur de recherche

Revue médicale de l'Assurance maladie
en texte intégral sur le portail ameli
Son nouveau titre :
"Pratiques et organisation des soins"